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Marques déposées par la société étrangère ZV BELGIUM
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ZADIG & VOLTAIRE BY T. GILLIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ZADIG & VOLTAIRE BY T. GILLIER
ZV BELGIUM, Société de droit belge

Numéro de dépôt :
96642805
Date de dépôt :
20/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2026

Présentation de la marque ZADIG & VOLTAIRE BY T. GILLIER

Déposée le 20 septembre 1996 par la société étrangère ZV BELGIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZADIG & VOLTAIRE BY T. GILLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la société étrangère ZV BELGIUM domicilié(e) Avenue Louise 92 - 1050 - BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS ASSOCIÉS, Mme LIMOUZY Emmanuelle domicilié(e) 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ZADIG & VOLTAIRE BY T. GILLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ZADIG & VOLTAIRE BY T. GILLIER arrivera à expiration en date du 20 septembre 2026.

ZV BELGIUM a également déposé les autres marques suivantes : , Z & V , , CHATEAU ZADIG , ZADIG & VOLTAIRE , ZV , ZADIG & VOLTAIRE , GIRLS CAN DO ANYTHING


ZV BELGIUM, Société de droit belge - Avenue Louise 92 - 1050 - BRUXELLES - Belgique


MARCHAIS ASSOCIÉS, Mme LIMOUZY Emmanuelle - 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 25 août 2006 n°2321761 - Publication au BOPI 2006-08-25

Inscription le 16 septembre 1997 - Concession de licence n°242813 - Publication au BOPI 1997-09-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-30

Inscription le 16 octobre 1997 - Concession de licence n°244352 - Publication au BOPI 1997-10-16

Inscription le 23 mai 2006 - Concession de licence n°434364 - Publication au BOPI 2006-05-23

Inscription le 26 juin 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°435983 - Publication au BOPI 2006-06-26

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510156 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Inscription le 29 décembre 2009 - Concession de licence n°512809 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-29

Inscription le 9 août 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°529010 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Renouvellement sans limitation le 25 août 2016 n°2626438 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-08-25

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